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 dangé photos et vidéos

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Chrisrange
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MessageSujet: dangé photos et vidéos   Sam 10 Oct - 19:48

Sujet : Codever:

Bonjour,

De nouvelles plaintes déposées contre des propriétaires de sites web ou de blogs nous amènent à refaire une mise en garde très importante.

L'article L362-4 du Code de l'Environnement, issu de la loi Lalonde, interdit "toute forme de publicité directe ou indirecte présentant un véhicule en situation d'infraction aux dispositions du présent chapitre."

En clair : toute photo ou vidéo publiée montrant un véhicule à moteur hors d'une voie ouverte à la circulation publique peut vous valoir des poursuites devant les tribunaux. Vous risquez alors jusqu'à 1500 € d'amende.

Il faut savoir que l'ONF, l'ONCFS procèdent régulièrement à des recherches sur internet et déposent de temps à autre des plaintes. Les assos écolos s'adonnent elles-aussi activement à cette traque. Elles cherchent à obtenir des jugements très restrictifs sur ce point.

Nous vous conseillons donc de purger au plus vite vos sites web et blogs de toute photo ou vidéo suspectes (car bien sûr, personne ne pratique le hors-piste en France, mais une photo mal prise peut prêter à confusion). Les photos et vidéos réalisées sur des terrains autorisés ou à l'étranger ne sont en théorie pas concernés.

Merci de nous rapporter toute plainte déposée.

Charles Péot
Directeur et porte-parole du Codever
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alain 68

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MessageSujet: Re: dangé photos et vidéos   Jeu 15 Oct - 7:10

ok
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alain 68

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MessageSujet: Re: dangé photos et vidéos   Dim 3 Oct - 8:08

je crois que je vais vendre mon RR Sad
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Chrisrange
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MessageSujet: Re: dangé photos et vidéos   Dim 3 Oct - 10:05

Pourquoi?
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MessageSujet: Re: dangé photos et vidéos   Lun 4 Oct - 5:57

pour que ma femme m'achète un autre 4X4 mieux que celui là!
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Chrisrange
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MessageSujet: Re: dangé photos et vidéos   Lun 4 Oct - 10:00

C'est une bonne idée.
Tu cherche un beau et efficace RR bleu ?
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MessageSujet: Re: dangé photos et vidéos   Mar 5 Oct - 6:49

tu veux me vendre le tien ?
(ma femme dit :nous n'avons pas les mêmes valeurs!)
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Chrisrange
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MessageSujet: Re: dangé photos et vidéos   Mar 5 Oct - 7:57

Je voudrai arrêter mas ça me manquerai, j'aime trop ça mais trop de travail de réparation.
Si je te la vends, avec qui tu irais sur le terrain ?
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MessageSujet: Re: dangé photos et vidéos   Mer 6 Oct - 6:48

pour ma part ce qui m'embête c'est le trajet pour aller au terrain et bien sur la réparation...

j'ai entendu parler d'un suz (qui va sur ma remorque)je verrais ça très prochainement....y a juste que les chevaux ne seront plus au rdv ..............
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Chrisrange
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MessageSujet: Re: dangé photos et vidéos   Jeu 7 Oct - 2:45

Et les croisements non plus.
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MessageSujet: Re: dangé photos et vidéos   Ven 8 Oct - 6:56

c'est bien vrai......on verra
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